Saga de Ste-Adèle

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Dans la saga de la ville de Ste-Adèle, opposant le maire Cardinal et le blogueur Bérard, voici le courriel que j’ai reçu hier (avec permission de mettre en ligne de madame Claudine Gilbert, adjointe administrative de la direction générale de la ville de Ste-Adèle) et la réponse que j’ai envoyée à monsieur le Maire.

Bonjour,

À la lecture de votre blogue, je remarque que vous y faites référence à un débat en cours entre la Ville de Sainte-Adèle et un de ses résidents, M. André Bérard.

Vous n’êtes pas sans savoir que la Ville a officiellement demandé à M. Bérard, ainsi qu’à un autre citoyen, de retirer des propos diffamatoires inscrits sur leur blogue. Il est cependant important de savoir que jamais la Ville n’a remis en question leur droit légitime d’interpeller l’Administration municipale ou ses élus. La Ville a d’ailleurs précisé à M. Bérard que sa demande de retrait ne visai t que quatre commentaires, clairement diffamatoires, inscrits sur son blogue par des visiteurs se réfugiant dans l’anonymat. Critiquer, même durement, est une chose. Permettre qu’on évoque gratuitement la fraude, le patronage ou l’achat du silence des médias en est une autre.

Comme élu, je crois fondamentalement à la liberté d’expression. Je pense aussi que tous les nouveaux moyens électroniques d’en faire usage constituent une très nette avancée pour la démocratie. Vous conviendrez cependant avec moi que cette liberté d’expression s’accompagne nécessairement de la responsabilité de ne pas diffamer ou atteindre indûment à la réputation d’autrui. À mon av is, cela vaut pour tout média, y compris les blogues où on choisit d’héberger des commentaires émis par d’autres.

J’espère que cette précision vous aidera à vous faire une idée plus juste de la situation présente.

Je m’en voudrais de terminer ce courriel sans en profiter pour vous inviter, dès que vous en aurez l’occasion, à venir visiter notre belle ville de Sainte-Adèle, un joyau en plein coeur des Laurentides.

Jean-Paul Cardinal
Maire
Ville de Sainte-Adèle

Voici ma réponse

Cher monsieur Le Maire Cardinal,

Merci de prendre le temps de m’écrire aujourd’hui. Je note toutefois que l’adresse d’envoi est de madame Claudine Gilbert. Est-ce votre secrétaire? Aussi, si cette lettre est de vous, puis-je la mettre en ligne sur mon blogue avec votre accord? Aussi concernant la lâcheté de certains commentateurs anonyme, je partage votre avis. J’ai d’ailleurs déjà écris à ce sujet sur les billets :
https://www.michelleblanc.com/2006/11/20/lachete-anonyme/

https://www.michelleblanc.com/2006/11/21/anonymat-pseudonymat/

Cependant, pourquoi ne pas avoir directement identifié les commentaires que vous trouviez litigieux dans votre mise en demeure? Pourquoi ne pas avoir répondu directement dans le blogue de monsieur Bérard? Pourquoi ne pas partir votre propre blogue pour discuter franchement et ouvertement et exposer à la face du monde ces mensonges dont vous dites être victime? Cela serait, à mon humble avis, d’autant plus productif que l’action en justice que vous entreprendrez peut être. Comme vous l’avez constaté à la lecture de mon blogue, je penche décidément du côté des organisations qui sont mon gagne-pain de tous les jours. Cependant, lorsqu’elles commettent des erreurs stratégiques si grossières, je ne peux que les rapporter en espérant que les erreurs des uns, éclaireront les autres. La lettre que vous m’envoyez aujourd’hui, me touche, mais elle n’atteindra pas mes milliers de lecteurs si elle reste dans le domaine du privée. Vous êtes le seul juge de vos actions et de vos décisions, mais soyez assurer que bien que je n’approuve pas la manière dont vous avez traité le dossier, je comprends votre désarroi et je désavoue avec véhémence la calomnie facile et le libelle diffamatoire que trop souvent, des commentateurs anonymes, laissent sur les blogues. À cet effet, vous remarquerez qu’aucun commentateur anonyme n’est publié sur mon blogue. Les pseudonymes sont toutefois tolérés puisqu’il m’est aisé de les retracer si besoin est. La seule fois où j’ai été calomnié dans ma courte histoire de blogueur, l’a été sur le blogue de l’Association Marketing de Montréal, qui n’exige pas l’inscription pour commenter.

Bonne chance à vous, Monsieur le Maire

P.-S. : Je vous avise aussi que l’un des plus éminents spécialistes du droit des TI au Québec et dans le monde, se penche présentement sur cette saga et s’apprête à mettre en ligne un billet commentant, sur des bases juridiques toute cette affaire. En terminant, si vous avez besoin de conseiller stratégies Web pour mieux gérer cette crise, je suis à votre disposition.

Cordialement,

Michel Leblanc
M.Sc. commerce électronique

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Commentaires

  1. jmleray

    Bonjour,

    Apparemment, ils ont prévu une réponse standard pour tous les blogs qui évoquent le cas, puisque Pointblog a reçu la même missive : http://www.pointblog.com/past/2006/11/30/quebec_le_maire_de_sainte_adele_reagit.htm
    Jean-Marie

  2. Administrator

    En effet…

  3. brem

    J’ai cru lire qque part que lors d’une poursuite en justice similaire, aux U.S.A., le juge a déclaré que le blogueur n’était pas responsable des paroles de ses lecteurs et par conséquent n’est pas tenu responsable du contenu en commentaires. En ce sens qu’il ne peut être poursuivi pour libel ou truc du style. Cependant, il peut en effet devoir se plier à un jugement et devoir supprimer des commentaires diffamatoires.

    Si je retrouve le lien vers ce cas, je le publierai ici en commentaire.

  4. brem

    J’ai pas retrouvé exactement, mais aux states, il semble que les “providers” de services internet sont protégés contre les actions des gens qui utilisent le service. En ce sens, qqun qui commente sur un blogue utilise le service.

    http://techlawadvisor.com/2006/06/05/comment_liability.html

    http://busmovie.typepad.com/ideoblog/2005/12/blogger_liabili.html

    Et ici, un jugement…
    http://www.ca9.uscourts.gov/ca9/newopinions.nsf/AE0A858C82A2EA8F88256D4E007A736C/$file/0156380.pd

  5. André-Francois Landry, développeur web freelance.

    […] J’ai reçu hier, comme plusieurs autres bloggeurs, quelques précisions de la part du Maire de Ste-Adèle par rapport au conflit entre André Bédard et l’administration municipale. Bonjour, […]

  6. gautrais

    Cher Michel,

    Je ne sais pas si ton PS m’était destiné… Si oui, merci, si non, pas grave, je me l’approprie.

    http://www.gautrais.com/article.php3?id_article=251

    Brem, attention aux comparaisons avec les États-Unis. La liberté d’expression y est tellement forte, que les transpositions du droit américain au Canada sont passablement risquées.

    Vincent.

  7. Administrator

    Cher Vincent, lorsque je parle d’éminent spécialiste, l’épithète te va comme un gant… Merci de tes lumières pertinentes.

  8. brem

    gautrais: je suis conscient des différences, mais à défaut de trouver un cas au canada, je me suis dit que “the next best thing” c’était les usa. 🙂

  9. Administrator

    Aouch, je viens de me faire Arpingler de nouveau. Merci Dominic…

  10. brem

    Moi de même. 😉