C-28 Loi visant l’élimination des pourriels sur les réseaux Internet et sans fil

Ça fait déjà un long moment que la communauté Web canadienne attend une loi avec un peu de dents, visant à contrer le fléau du pourriel au Canada. Nous sommes d’ailleurs le dernier pays du G8 à nous doter d’un tel outil. Cet outil est la Loi visant l’élimination des pourriels sur les réseaux Internet et sans fil (qu’on nomme aussi LEPI) qui a été adoptée en décembre et qui entrera en vigueur l’été prochain. D’ailleurs, cette loi est un complément à la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDE), mais elle a préséance sur celle-ci, via le projet de loi C-29 qui viendra la mettre à jour.

Industrie Canada décrit en ces termes cette nouvelle loi :

En vertu de la Loi visant l’élimination des pourriels sur les réseaux Internet et sans fil, le CRTC pourrait imposer des sanctions administratives pécuniaires (SAP) pouvant atteindre 1 million de dollars pour les particuliers qui enfreignent la Loi, et 10 millions de dollars pour les entreprises fautives. Le Bureau de la concurrence du Canada, par le truchement d’une demande au Tribunal de la concurrence, pourrait imposer des SAP en vertu du régime en place de SAP prévu dans la Loi sur la concurrence. Ce régime permet des sanctions pouvant aller jusqu’à 750 000 $ pour les particuliers et jusqu’à 1 million de dollars pour les infractions subséquentes. Il prévoit aussi des sanctions pouvant aller jusqu’à 10 millions de dollars pour les entreprises, et jusqu’à 15 millions de dollars, en cas de récidive. Le Commissariat à la protection de la vie privée utiliserait ses outils et son cadre d’application de la loi actuels pour exécuter les dispositions de cette législation. Le projet de loi prévoit aussi accroître les pouvoirs du Commissaire à la vie privée, afin de lui permettre de coopérer avec ses homologues étrangers et d’échanger des renseignements, en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques.

Le projet de loi prévoit également un droit privé d’action, qui s’inspire d’une législation américaine. Ainsi, les consommateurs et les entreprises pourraient intenter une poursuite civile contre quiconque enfreint la Loi. L’approche proposée, qui fait preuve de neutralité en matière de technologie traite toutes les formes de messages électroniques de la même façon. De la sorte, le projet de loi s’appliquerait également aux messages textes non sollicités, ou pourriels par téléphone cellulaire, qui seraient alors considérés comme une forme de message électronique commercial non sollicité.

Canoë résume cette loi ainsi :

Les compagnies devront demander de façon claire aux consommateurs dont ils collectent les informations s’ils désirent recevoir, à l’avenir, des courriels concernant leurs produits. Tous les messages envoyés par la suite devront contenir un passage expliquant aux destinataires la façon de se désabonner de la liste d’envoi. Si les entreprises confient leur marketing à une autre compagnie, elles devront s’assurer que celle-ci respectera la nouvelle loi.

Les compagnies devront aussi éviter l’installation automatique de programmes sur l’ordinateur des personnes sans leur consentement. Cette disposition de loi vise à limiter la propagation de virus et logiciels malveillants.

Enfin, la loi rendra illégaux les courriels contenant de fausses informations concernant leur source. Cela vise à empêcher la distribution de courriels frauduleux.

Il est à noter qu’il existe des dispositions dans la loi que les webmestres d’entreprises devraient connaître.
Concernant les cookies


Aux termes de l’article 9, nul ne peut, dans le cadre d’activités commerciales, installer ou faire installer un programme dans l’ordinateur d’une autre personne ou utiliser un programme ainsi installé pour faire envoyer un message électronique par cet ordinateur, sauf si la personne qui accomplit l’acte en question le fait avec le consentement exprès du propriétaire de l’ordinateur. (Le propriétaire doit aussi avoir la possibilité de retirer son consentement comme l’indique le par. 12(5).) Cette disposition vise principalement l’installation furtive ou clandestine de maliciels ou de logiciels espions, par exemple des programmes qui transforment les ordinateurs en « réseaux d’ordinateurs zombies » servant à relayer des pourriels sans l’autorisation du propriétaire des ordinateurs.

Concernant les adresses de courriel qui sont publiées sur un site Web d’entreprises


La définition de « consentement tacite » figurant au paragraphe 11(9) du projet de loi, qui encore une fois intègre des modifications apportées à l’ancien projet de loi, prévoit dorénavant une exception fondée sur la publication « bien en vue », notion empruntée à l’Australie et à la Nouvelle-Zélande. Si le destinataire a publié bien en vue son adresse électronique, par exemple sur un site Web commercial, sans préciser qu’elle ne doit pas servir à recevoir des messages électroniques commerciaux non sollicités, l’adresse peut être utilisée pour des messages liés à son activité professionnelle ou à son entreprise commerciale (al. 11(9)b)). Cette exception s’applique aussi lorsque le destinataire a communiqué son adresse électronique à l’expéditeur sans aucune mention précisant qu’il ne veut pas recevoir de message électronique commercial non sollicité et que le message a un lien avec son activité professionnelle ou son entreprise commerciale (al. 11(9)c)). D’autres exceptions peuvent être prévues par règlement (al. 11(9)d)).
Ceux qui peuvent présumer un consentement tacite en raison d’une relation d’affaires doivent satisfaire à l’un des critères suivants (par. 11(10)) :
 ils ont procédé à la vente, au louage ou au troc d’un produit, d’un bien, d’un service, d’un terrain ou d’un droit ou intérêt foncier au profit du destinataire du message dans les deux ans précédant l’envoi du message;
 ils ont offert une possibilité d’affaires, d’investissement ou de jeu qui a été acceptée par le destinataire dans les deux ans précédents;
 ils ont passé, avec le destinataire, pour une raison ou une autre, un contrat qui est toujours en vigueur ou qui est venu à échéance dans les deux ans précédents;
 ils ont reçu une demande quelconque de renseignements du destinataire au cours des six mois précédents.
Pour l’application du projet de loi, tout acheteur d’une entreprise est réputé avoir hérité des relations d’affaires existantes (par. 11(12)).
Les entreprises qui peuvent se prévaloir de ce genre de relation sont les coopératives au sens de la Loi canadienne sur les coopératives, les coopératives au sens de la Loi sur les associations coopératives de crédit et toute organisation similaire constituée en personne morale sous le régime d’une loi fédérale ou provinciale (par. 11(11)).
Ceux qui peuvent présumer le consentement tacite en raison d’une relation privée doivent satisfaire aux critères suivants (par. 11(13)) :
 le destinataire a fait un don ou un cadeau à l’expéditeur ou à son organisation au cours des deux ans précédant l’envoi du message et l’expéditeur ou son organisation est un organisme de bienfaisance enregistré, un parti politique, une organisation ou un candidat;
 le destinataire a effectué du travail à titre de bénévole pour l’expéditeur ou son organisation ou a assisté à une réunion organisée par lui ou son organisation au cours des deux ans précédents et l’expéditeur ou son organisation est un organisme de bienfaisance enregistré, un parti politique, une organisation ou un candidat;
 le destinataire a été abonné à l’organisation au cours des deux ans précédant l’envoi du message et celle-ci est

Je comprends à la lecture de ceci que vous devriez désormais protéger les courriels que vous publiez sur vos sites afin de ne pas devenir la proie légale des polluposteurs. Vous pouvez simplement mettre un avis accompagnant une liste de courriels, spécifiant qu’ils ne sont publiés que dans une optique de contact d’affaires et qu’ils ne doivent pas servir à recevoir des messages électroniques commerciaux non sollicités, encore plus efficaces, mettez vos adresses courriel avec un (at) au lieu du @ ou encore mettez vos adresses courriel en image sur vos sites au lieu de les mettre en code HTML.
Si vous faites du marketing par courriel, documentez l’autorisation de recevoir des communications promotionnelles de vos clients en usant d’un double opt-in (c’est-à-dire en envoyant un courriel de validation que le client confirme de nouveau en cliquant sur un hyperlien avant de recevoir vos promotions). Mettez toujours un hyperlien de désabonnement dans le corps du message que vous envoyez à vos clients. Documentez les abonnements et les désabonnements de vos clients dans une base de données sécurisée qui pourra servir de preuve électronique en cas de poursuite. Ayez des titres clairs qui stipulent le contenu de vos messages. Ayez un contact client dans le corps du message qui est LA personne responsable de la base de donnée client et que le client peut joindre en cas de question. Rappelez-vous qu’un client qui est consentant à recevoir vos promotions vaut beaucoup plus qu’un client qui ne sait pas ni d’Ève ni d’Adam qui vous êtes et pourquoi vous l’écœurez avec vos promotions. Songez par exemple à Groupon qui fait un tabac avec son service de promotions par courriels justement parce que leurs clients sont ravis de recevoir leurs offres chaque jour.

Écoutez mon entrevue avec Jean Pagé (en remplacement de Paul Arcand) lors de l’émission Puisqu’il faut se lever du 98.5FM (durée 6 :39 min.)

PublicationWeb com des pourriels de commentaires de merde

Voici le cinquième spam de commentaires d’une compagnie de Québec qui commence à me faire vraiment chier. :

Bonjour,
Je suis Cristina Dumitru et nous serions interessés d’entrer en contact avec vous afin de vous proposer d’être un BLOGUEUR accredité de Publicationweb.com.
Nous vous remercions!
Cristina Dumitru
(418)-877-XXXX

Par curiosité malsaine, j’ai téléphoné à madame Dumitru pour savoir de quoi il en retourne et j’ai visité le site merdique (Publicationweb.com)de ces vendeurs de cochonneries inutiles pour gens d’affaires non éduqués aux réalités du web. Après une attente interminable, à mes frais, j’ai parlé à une madame Dimitru qui ne comprenait rien de ce que je lui disais et qui me coupe aussitôt pour me transférer à un gestionnaire qui me donne du « monsieur », gros comme le bras. Ça commence mal. De plus, il veut que je le paye pour apparaître dans l’une de ses sections vides. Allô la terre? Moi je ne paye pas pour apparaître dans les répertoires. Je ne l’ai jamais fait et je ne le ferai jamais. Je conseille d’ailleurs à mes clients de ne jamais le faire non plus, si ce n’est dans celui de Yahoo, et encore. Cessez donc de m’importuner avec vos pourriels merdiques et votre arnaque publicitaire Web pour imbéciles…

MAJ

Aucune des adresses de courriel présentées par PublicationWeb.com ne fonctionne(notez ici que c’est la 3e fois que je les nomme en caractères gras, sans hyperliens. Google va aimer ça). De plus en plus merdique… On ne peut même pas les aviser par écrit qu’ils nous font chier. Google se chargera donc de leur apprendre l’heureuse nouvelle.

Et le pourriel gagnant est?

Dans mon billet À propos d’Akismet, je promettais d’afficher mon 15000e pourriel. Vous le retrouvez plus bas, en image (je ne suis tout de même pas folle). D’ailleurs, j’aime ce type de nouveau spam, bourré d’hyperliens et de 8 lignes. Ils ont commencé à arriver il y a un mois et ils sont tous si identiques, que la vérification dans Akismet (pour identifier les faux positifs) se fait maintenant en un clin d’œil. Merci à vous polluposteurs de vous homogénéiser de la sorte…

image d'un pourriel

Récession égale augmentation de pourriels sexuels

Lorsque l’on ne peut plus grossir son porte-monnaie, c’est son engin sexuel qui subit l’inflation!

Je viens de recevoir un courriel d’un lecteur qui est dans le secteur bancaire. Tout comme la poune,  « j’aime mes lecteurs et mes lecteurs m’aiment (paraphrase de j’aime mon public et mon public m’aime)». Je me rends compte que même mes observations anecdotiques, quoiqu’humoristiques et basées sur du réel, stimulent la curiosité positive de mes lecteurs. Ça me fait très plaisir. Ainsi, ce lecteur m’envoie par courriel une confirmation de cette observation anecdotique, Recrudescence de pourriels pour grossir l’engin sexuel, par le très sérieux The Economist. Il semble en effet que mon observation soit corroborée par Commtouch, une firme de sécurité internet.

In the last three months of 2007, 70% of e-mails offered sexual enhancers, 16 percentage points more than during the first three months of that year. Financial offers accounted for 5%, down from 23%, possibly reflecting the gloomier economic climate. Around 10% tempted holiday-season shoppers with counterfeit goods.

Changement de sujet

Ainsi, des fois (souvent) je doute de mon sens de l’humour, de ma ligne éditoriale, des sujets que j’aborde et de la pertinence de ce blogue. Comme suite à mes révélations, j’ai eu quelques désabonnements à Feedblitz, mais j’ai eu une croissance du lectorat très appréciable. Pourtant, ce sont ces quelques désabonnements qui m’accaparent. On est souvent comme ça. On ne voit plus ceux qui nous apprécient et on se concentre sur les mécontents. Même s’ils ne sont qu’une très infime minorité. Toujours est-il qu’hier soir je suis allé à Yulbog et que plusieurs des blogueurs présents sont venus me témoigner leur appréciation à la candeur de mon billet de changement de garde-robe. Ils sont venus me dire qu’ils m’appuyaient, qu’ils étaient là, qu’ils seraient là. Ça m’a vraiment touché. Entre autres il y a Nadia Seraiocco qui me dit à quel point elle riait fort dans le bureau à la lecture de Actupc.info, je vous emmerde et du passage ou je parle de cauchemar. Elle s’est vraiment identifiée à ça et m’expliquait comment les filles peuvent se sentir coupable de ne pas être fine (ha les hormones). Encore une autre discussion qui fait du bien et qui réconforte. Mes angoisses d’auteur bloguesque qui marche sur une corde raide étant donné ma situation personnelle et qui n’a pas réellement de comparatif sur lesquels s’inspirer s’amoindrissent un peu. Merci à vous tous d’être simplement là et de malgré vous, me réconforter un peu par vos petits gestes innocents…

Recrudescence de pourriels pour grossir l’engin sexuel

C’est vraiment curieux d’observer que depuis quelques semaines, ma boîte anti-pourriels se remplit de ces messages promettant de me grossir l’engin. Surtout à ce moment-ci de ma vie… Est-ce que quelqu’un veut me jouer des tours?

Le pourriel social, une nouvelle forme de merde

Les copains Fred Cavazza et Charles Nouÿrit se sont fait prendre par Quechup. Encore une nouvelle merde dont il faudra se méfier… Vous comprendrez que je ne vous jette pas dans la gueule du loup en vous donnant l’hyperlien de Quechup? Cependant, vous pouvez tout de même lire ce qu’on en dit en visitant Technorati

Comment internet change la société et testament numérique

C’était une grosse journée radio aujourd’hui. Tout d’abord, à l’émission Isabelle le matin du FM98,5 avec Isabelle Maréchal et son invité le professeur André A. Lafrance, nous discutions de comment Internet change la société.

Entrevue d’une durée 42.8 min. MP3

Pour en savoir plus sur les différents mythes qui sont encore entretenus à propos des médias sociaux, je vous invite à naviguer dans ma catégorie Commerce électronique mythes.

J’ai aussi longuement discuté avec Hugo Langlois du FM 93 à Québec à propos de testament numérique, d’innovation, de Googlemap 3D, de Foursquare, de flashcode (ou code-bar 2D), de l’intelligence numérique des objets, de la loi C-28 Loi visant l’élimination des pourriels sur les réseaux Internet et sans fil et autres surprises qui nous attendent pour 2011.

Cliquez sur ce lien et recherchez le podcast du 10 janvier de 12h00 à 12h30.

Bonne écoute 🙂

Le Web est comme l’univers

J’utilise souvent l’allégorie de l’univers pour parler du Web. Je la donne en exemple à mes clients lorsqu’ils me rencontrent et je l’utilise lors de mes conférences. Je l’avais d’ailleurs utilisé lors de ma conférence pour les potes français à Lille. Hier, sans doute par synchronicité, Alex Lauzon twitte exactement la même image. Je vais donc la développer de nouveau ici. Tout comme l’univers, le Web est en constante expansion et comme celui-ci, les astres et les planètes sont en interrelations et gravitent les uns autour des autres. Pour être réellement efficace, votre présence Web (idéalement avec un blogue) est comme un soleil. Mais il a besoin de planètes qui gravitent autour. Ces planètes sont vos présences médias sociaux qui servent de faire-valoir à votre soleil. Ainsi, vous vous créez une page Flickr, Youtube (ou Dailymotion pour les potes français) Twitter, Facebook, Friendfeed, Slideshare et.al. Mais il y a aussi d’autres soleils dans l’univers. Ces autres soleils sont ce que nous appelons des sites d’autorité. Pour donner un exemple, si vous êtes un manufacturier de laptop, les sites d’autorité de votre domaine seront, par exemple, PCmag ou Protegez-vous qui feront des listes et analyses de laptop, qui influeront sur le processus décisionnel des clients. Ils visiteront d’abord ces sites avant de se faire une idée sur les laptops qu’ils magasineront par la suite. Vous vous devez donc d’être aussi présents sur ces soleils, afin d’être réellement efficaces en lignes. Les sites d’autorité varieront grandement d’une industrie ou d’un secteur à l’autre. Voilà donc mon image qui est inscrite ici, pour la postérité…

MAJ
Cette mise à jour m’est inspirée du commentaire de Louis Sabourin :

Sans vouloir trop cogiter là dessus, c’est un parallèle qui est fascinant. Il reste à définir ou à mettre en parallèle les trous noirs, les météorites et autres corps célestes!

Voici donc ma réflexion sur les autres corps célestes. Les trous noirs sont les sites en Flash et autres javascript, les météores sont les pourriels et les comètes sont les agrégateurs de contenu. Dieu (ou le diable) est pour l’instant Google mais peut-être sera-t-il détrôné prochainement par Facebook, comme je l’expliquais dans mon billet Facebook versus Google dans le contexte de l’achat de Friendfeed

Le spammeur romantique ou les retombées surprenantes de mon blogue

C’est avec stupéfaction que je prends connaissance de ce courriel :

Bonjour Michelle B

Ma Chère, j’ai vu ton adresse, et aussi tôt je me suis interésser a toi.
Je suis Tony Falanko, medécin de formation, militaire au grade de colonel et homme politique,48 age, divorsée depuis 2004, 1,85m de taille, 90kg, originaire de la Guinée-équatoriale, je vie actuellement en exile à Cotonou/Benin. Je parle francais et l’espagnol.
Maman, je trouve en toi une femme de qualité, intelligente, forte et courageuse, par concequent, tu es la model de femme qu’il faut pour un homme politique comme moi aujourd’hui, se pour quoi je n’ais pa pu attendre lontemp pour t’écrire et t’exprimé mes profond sentiments, d’estime et d’amour. A cet effet depuis que je suis divorcée je suis a la recherche d’une épouse. Si tu est disponible repond moi le plus tôt possible.
Voici mon numero de téléphone. XXXXX.XX.XX.XX.XX

Je t’ambrasse fort.
Tony.
Cotonou/Benin.

Humm, je me sens pas maternelle à ce point et quelqu’un qui est intéressé par mon adresse, ça me laisse un tit peu froide… Ça a l’avantage de m’avoir fait rire un bon coup…

MAJ
Quand je pense qu’on m’a demandé en mariage 🙂
Je vais prendre un scotch pour fêter ça et pleurer que mon atout le plus “hot” soit mon adresse 🙁
Je ne savais pas qu’une adresse pouvait être “sexy”. Je n’aurais pas besoin de la maquiller

MAJ2
J’aurais aussi dû intituler ce billet l’Hameçonneur romantique puisqu’il est évident que c’est un courriel visant à soutirer des infos de natures personnelles afin de voler l’identité des pôvres victimes. Cependant, l’hameçonnage est un sous-groupe des pourriels (spam), mon titre est donc acceptable, mais il aurait été plus clair et précis avec « hameçonnage ».

Les marketeurs qui polluent le Web

Ce n’et pas élogieux pour certaines entreprises de ma profession, mais le fait est que plusieurs marketeurs polluent le Web. C’est le constat que fait Steve Rubel dans son billet An All Too Convenient Truth: Many Marketers Pollute the Web.

Je m’insurge souvent ici contre les pourriels, les stratagèmes pyramidaux douteux et autres conneries qui détruisent l’expérience utilisateur ou refroidissent les investissements des entrepreneurs et des entreprises sur le Web. Un site d’entreprise fait entièrement en Flash, des splogs, des bannières dont le taux de clics sont de 0.5% et dont on se dit satisfait, des campagnes de mots-clés Google sans étude préalable avec un CTR de 1%, des propositions de référencement qui propose de travailler les métas tag Keyword et d’inscrire le site à des centaines de moteurs de recherche. De la pollution, en veux-tu? En voilà…

Quant à Rubel, il relève que :

First let's look at the the obvious ways marketers poison the web. These all intend to game the system …
• Spam: 94% of all email is spam (Postini)
• Splogs: 53% of all blog pings is spam, including 64% of those in English (UMBC)
• Click Fraud: Increased last year by 15% (Click Forensis)
Still, there's more. In subtle ways marketers are contaminating the Internet without even knowing it by spewing millions of meaningless messages across thousands of sites. This may be contributing to the slow down. They're not adding value to your experience or working to help you meet your goals in a very meaningful way.

Pathétique je vous dis. PATHETIQUE